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ARTICLES DROIT DES SURETES

ARTICLES Droit des sûretés

ARTICLES DROIT DES SURETES

1- KODJO GNINTEDEM MARIE DUVALE : " code communautaire de la marine marchande cemac contre actes uniformes ohada. a propos des sûretés ", LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Janvier – Mars 2023.
2- FRÉDÉRIC ROUVIÈRE : " Le caractère subsidiaire du cautionnement ", Paru dans RTD com. 2011.
3- FRANÇOIS MOULIÈRE : " Nantissement de créances futures, nouveau contrat aléatoire ", RTD Com. 2011.
4-DANIEL FASQUELLE : " Le nantissement des valeurs mobilières ", RTD Com. 1995.
5-Dominique Villani : " Les cautions « informées » sont-elles soumises à un régime particulier ? ", RTD Com. 1995.
6- ÉTIENNE GENTIL : « Problématique des investisseurs. Finance et droit des sûretés », CAIRN.INFO, juin 2018.
7- MAXIME JULIENNE : « Nantissement ou cession(s) fiduciaire(s) : que choisir ? », Revue des contrats - n°02, juin 2018.
8. REINHARD DAMMANN, MARTIN GUERMONPREZ: « Pour une réforme du droit des sûretés en adéquation avec le droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz 2018.
9. Willy Tadjudje, Le cautionnement mutuel et l’inclusion financière en Afrique », Revue de l'Ersuma 2016.
10. NJUTAPVOUI Zakari, Le droit de rétention dans le nouvel Acte uniforme portant organisation des
sûretés : sûreté active ou passive ?, Revue de l'Ersuma 2016.
11.MINDJIEM ISIDORE, Le régime général des sûretés, ENCY, 2015.
12.KALIEU ELONGO YVETTE RACHEL, L'hypothèque, ENCY, 2015
13. KALIEU ELONGO YVETTE RACHEL, gage, ENCY, 2015.
14. KALIEU ELONGO YVETTE RACHEL, La propriété retenue ou cédée à titre de garantie, ENCY, 2015.
15. KALIEU ELONGO YVETTE RACHEL, gage, ENCY, 2015.
16.KALIEU ELONGO YVETTE RACHEL, Cautionnement, ENCY, 2015.
17.MINDJIEM ISIDORE, Le nantissement, ENCY, 2015.
18. MOUSSA SAMB, La garantie et contre garantie autonome, ENCY, 2015.
19. SOPHIE VERMEILLE ET ADRIEN BEZERT, Sortir de l'impasse grâce à l'analyse économique du droit: Comment rendre à la fois le droit des sûretés réelles et le droit des entreprises en difficulté efficaces?, RTDF, N°4, 2013.

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